Mentions légales

Identification de l’éditeur du site

Société :CHATEAU DE SAINT ALYRE
Adresse postal :RD430 03150 Sanssat
Siège social :RD430 03150 Sanssat
Téléphone :+33 6 26 74 92 52
  
Adresse électronique (Courriel) :info@chateaudesaintalyre.com
Immatriculée au RCS sous SIREN : 
SIRET : 
Code APE : 
Capital social : 
Numéro individuel d’identification à la TVA : 
Directeur de publication : 
Responsable légal : 

Réalisation du site & Hébergement

Société :Api & You
Adresse web :www.api-and-you.com
Adresse Postale :27 grande rue 39800 POLIGNY, FRANCE
Téléphone :+33384737010
Télécopie :+33384737011
Adresse électronique (Courriel) :info@api-and-you.com
Immatriculée au RCS sous SIREN :537487654
SIRET :53748765400015
Code APE :6420Z
Capital social :2 254 010,64 €
Numéro individuel d’identification à la TVA :FR61537487654
Responsable légal :Rémi OHAYON

Droits d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société CHATEAU DE SAINT ALYRE ou de tiers ayant autoriséCHATEAU DE SAINT ALYRE à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Contenu du site

CHATEAU DE SAINT ALYRE décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service.

CHATEAU DE SAINT ALYRE se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.

Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Accès au site

L’utilisateur du site reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

CHATEAU DE SAINT ALYRE ne saurait être tenu responsable des éléments et événements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

Liens Hypertextes

Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :

  • d’autorisation du directeur de la publication du site ;
  • de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée ;
  • de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

CHATEAU DE SAINT ALYRE décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quel que soit le type de lien établi à partir, ou vers .

CHATEAU DE SAINT ALYRE se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Protection des données personnelles

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la société CHATEAU DE SAINT ALYRE.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : info@chateaudesaintalyre.com

Consultez notre politique de confidentialité.

Copyrights

Tous droits réservés © info@chateaudesaintalyre.com.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés © info@chateaudesaintalyre.com.